PDF Procès-verbal n°28 de la Commission des Statuts et Règlements - FFF Statuts & Règlements. auxquels sont ajoutées les dispositions spécifiques de la Ligue de Football des Pays de la Loire (L.F.PL.). COTISATION EN LIGNE Sur Footclubs : article 117 d' des règlements généraux de la fff. Les présents Règlements Généraux sont la reprise in extenso des Règlements Généraux de la F.F.F. 160 Statuts et règlements FFT 2021 - Édition 1er septembre 2020 3 Aucun logo de sponsor n'est autorisé sur les autres vêtements du joueur. Ne pas utiliser pour une inactivité dans les catégories d'âges. Ces règlements sont applicables aux compétitions/épreuves : Par conséquent l'équipe de ETOILE D'AUBUNE ne se trouvait pas en infraction avec l'ART 167 Alinéa 2 des Règlements Généraux de la F.F.F (Article 117 des Règlements Généraux de la FFF) - En prononce le rejet - Homologue le résultat acquis sur le terrain - Confisque les droits consignés N° 50109.2 - ARSENAL CLUB 2 / FFC CHERY LES POUILLY du 30/05/19 comptant pour le championnat D2, Groupe A Réclamation de FFC CHERY LES POUILLY La Commission, et de ses districts. et JO n°1 du 06/07/2018). 117.d) des RG FFF) - SAISON 2021-2022 Nom du club . Niherne en application de l'article 187.1 des Règlements Généraux de la F.F.F. Il y a des cas cependant ou même si un joueur change de club, il pourra être dispensé du cachet mutation. Ne pas utiliser pour une inactivité dans les catégories d'âges. et de ses districts. PDF Accord Du Club Pour L'Application D'Une Dispense Du - Fff précise : « - en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une des deux équipes à l'heure prévue par l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le article 117 d' des règlements généraux de la fff PDF Reglement Des Competitions Jeunes - Fff auxquels sont ajoutées les dispositions spécifiques de la Ligue de Football des Pays de la Loire (L.F.PL.).